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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.H.M. PHILIPPE MORISSE
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PHM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHM
P.H.M. PHILIPPE MORISSE, SAS

Numéro de dépôt :
3984569
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2023
PHM de P.H.M. PHILIPPE MORISSE

Présentation de la marque PHM

Déposée le 20 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.H.M. PHILIPPE MORISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.H.M. PHILIPPE MORISSE domicilié(e) Route de Pau, Lieu dit Le Gabarn - 64400 - OLORON-SAINTE-MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 086 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque PHM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 05 06 07 08 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHM est expirée depuis le 20 février 2023.

P.H.M. PHILIPPE MORISSE a également déposé les autres marques suivantes : CARROT , PLIPACK , STADELITE , BLANC A TRACER , PLIFIX , PACK A TRACER , PLIFIX , BLANC à TRACER , BLANC A TRACER , (Marque figurative)


P.H.M. PHILIPPE MORISSE, SAS - Route de Pau, Lieu dit Le Gabarn - 64400 - OLORON-SAINTE-MARIE - France - SIREN 503086100


SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; déchet organique pour les intégrer dans des produits chimiques. Produits de traitement de l'humidité dans les murs.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Produits dégraissants pour plastiques et autres supports.

Algicides, fongicides pour assainissement des murs.

Câbles et fils métalliques, non électriques.

Machines, à savoir machines à tracer les terrains de sports, et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles. Kit cordeau composé d'un enrouleur métallique pour tuyaux flexibles. Raclette (outils à main actionné mécaniquement). Applicateurs (machines) pour implanter des fibres de gazon synthétiques.

Pointeau, crochet d'ancrage (quincaillerie métallique). Applicateurs (outils à main actionné manuellement) pour implanter des fibres de gazon synthétiques.

Kit cordeau composé d'un cordeau (corde non métallique).

Implants d'herbes synthétiques pour le marquage au sol ; fibres colorées de gazon en matériaux synthétiques.